Mentions légales

Mentions légales du site
Serres et Ferronneries d’Antan

Le site Serres et Ferronneries d’Antan, accessible à l’adresse suivante : www.serresdantan.com (ci-après  » le Site « ) est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales  » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Article 1. Informations légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Serres et Ferronneries d’Antan est édité par :
SARL Serres et Ferronneries d’Antan – R Hager, ayant son siège social à l’adresse suivante : ZA Les Vignes, 41360 Savigny sur Braye, et immatriculée au RCS Blois 387 686 017.
Téléphone : +33 (0) 2 54 23 98 93/ Adresse e-mail : info@serresdantan.com.
ci après  » l’Éditeur  »

Le Directeur de publication est Christophe Bossuat.
Adresse e-mail de contact : christophe@serresdantan.com
ci après  » le Directeur de publication  »

Le site Serres et Ferronneries d’Antan est hébergé par :
1&1 Internet SARL, dont le siège est situé 7 place de la Gare, 57021 Sarreguemines
numéro de téléphone 0970 808 911, adresse e-mail litiges@1&1.fr.
ci après  » l’Hébergeur  »

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Serres et Ferronneries d’Antan.
ci après les  » Utilisateurs  »

Article 2. Collecte de données de l’utilisateur et respect de la Loi Informatique et Liberté
Le site Serres et Ferronneries d’Antan est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des Utilisateurs.

Article 3. Propriété intellectuelle
Les photographies et les éléments esthétiques des réalisations illustrés sur ce site sont la propriété exclusive de Serres et Ferronneries d’Antan et de leurs auteurs, en particulier architectes, et ne peuvent être utilisés ou reproduits sans leurs autorisations écrites.

Article 4. Loi applicable et clause attributive de juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Article 5. Contact
Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : info@serresdantan.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées à l’article 1.

Le site Serres et Ferronneries d’Antan vous souhaite une excellente navigation !